Legal notices

Conformément aux dispositions de la loi du 21 juin 2004, les responsables du site mettent à la disposition des internautes les informations suivantes :

Création et réalisation :

Le présent site est une création de Tips, établissement situé 11 rue de la Fontaine des Hutins – 02600 Dommiers – SIRET – 413 106 634 000 12 – Tél. : 06 73 47 90 56.

Responsable de la publication :

Chevignon
Directeur de la publication: 
Dorothée Charveriat
Email: dorothee.charveriat@chevignon.fr
Adresse du site:
international.chevignon.com
Adresse: 6/10 boulevard Foch
93800 Epinay sur Seine
Tél. :

Hébergement:
Le site international.chevignon.com est hébergé par la société PlanetHoster.
Raison sociale : PlanetHoster
Adresse : 4416 Rue Louis B. Mayer, Laval, QUEBEC H7P 0G1, Canada
Téléphone : +33 (0)1 76 60 41 43
Site web : www.planethoster.net

Propriété intellectuelle :
Le site international.chevignon.com et son contenu (textes, images, vidéos, conception, style, code…) sont la propriété exclusive de Chevignon et constituent une œuvre protégée en France par le code de la propriété intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur.

Toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sans autorisation préalable de l’éditeur, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon passible de 3 ans d’emprisonnement et de 300 000 euros d’amende, conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle.

Nous vous invitons à prendre connaissance de notre Politique de Confidentialité